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  Camping Bankenhof ****

Famille Schubnell - 79856 Hinterzarten sur Titisee
Tél. +49 (0) 7652 1351 - info@camping-bankenhof.de

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INDICATIONS SELON §5 DE LA LOI ALLEMANDE RELATIVE AUX TÉLÉ-MÉDIAS (TMG)
Camping Bankenhof GmbH
Bruderhalde 31a
79856 Hinterzarten at Titisee

REPRÉSENTÉ PAR

Florian Kaltenbach, Martin Schubnell, Daniela Schweizer

CONTACT
Téléphone +49 (0) 7652 13 51
Telefax +49 (0) 7652 5907
E-Mail info@camping-bankenhof.de

INSCRIPTION AU REGISTRE
Inscription au registre du commerce
Registre de commerce de Fribourg en Brisgau
HRB 717693

IDENTIFIANT INTRA-COMMUNAUTAIRE

Identifiant intra-communautaire selon § 27 a Loi allemande sur la TVA :
DE316719347
Numéro d'identification fiscale: 07004/07258

RESPONSABLE DU CONTENU SELON § 55 alinéa 2 RStV

Florian Kaltenbach, Martin Schubnell, Daniela Schweizer

REMARQUE SUR LA RÉSOLUTION DES LITIGES DE L'UE

La commission européenne met à disposition une plateforme pour le règlement des litiges en ligne (OS): http://ec.europa.eu/consumers/odr. Notre adresse e-mail se trouve plus haut dans les mentions légales. Remarque: conformément à l'article 36 de la VSBG (Verbraucherstreitbeilegungsgesetz, loi sur le règlement des litiges des consommateurs), nous ne sommes ni dans l'obligation ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant une commission de conciliation pour consommateurs.

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ (DISCLAIMER)
RESPONSABILITÉ RELATIVE AUX CONTENUS
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages au sens des lois générales et en vertu de § 7 alinéa 1 TMG. En vertu des articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en qualité de prestataires de services, ni de surveiller ni d'étudier les informations d'autrui transmises ou sauvegardées et faisant référence à des activités contraires au droit. L'obligation de retrait ou d'arrêt de l'utilisation des informations au titre des lois générales demeure inchangée. Cette obligation n'entre toutefois en vigueur qu'à compter du moment où nous avons connaissance d'une infraction concrète. Nous nous engageons dès lors à retirer immédiatement du site le contenu illicite.

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DROIT D'AUTEUR
Les œuvres et contenus créés par l'exploitant du site qui figurent dans ces pages sont soumis à la législation allemande sur les droits d'auteur.  La reproduction, le traitement, la diffusion et tout type de réalisation non conforme aux limites du droit d'auteur requièrent l'accord écrit de l'auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et copies effectués sur ce site seront destinés uniquement à l'usage privé et non à l'exploitation commerciale. Dans la mesure où les contenus de cette page n'ont pas été créés par l'exploitant, les droits de propriété intellectuelle des tiers sont respectés.  Les contenus de tiers en particulier seront indiqués comme tels. Si vous découvrez néanmoins un non-respect de droits de propriété intellectuelle, nous vous prions de bien vouloir nous en informer. Nous nous engageons dès lors à retirer immédiatement du site le contenu illicite.

La source: https://www.e-recht24.de

CONCEPTION ET RÉALISATION
Sinex Medienwerkstatt
79822 Titisee-Neustadt  ·  Tél. +49 (0) 7651 939776  ·  www.sinex.de

   
 
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